La prochaine séance du comité syndical se tiendra le lundi 5 octobre prochain :
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 7 septembre 2020.
- Approbation d’un avenant à la convention d’objectif triennale 2019-2021 passée avec l’AURCA.
- Désignation d’un Représentant auprès de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC).
- Désignation d’un Représentant auprès de Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM).
- Création d’un nouveau site internet : proposition de migration, refonte et sécurisation du site du syndicat mixte.
- Indemnités de fonction des élus.
- Budget 2020 – Décision Modificative n°1
Questions diverses :
- Présentation de l’outil « SCOT »
- Point sur l’introduction de recours contentieux.
Compte rendu de la séance du 5 octobre 2020: CR_CS_05_octobre_2020
La prochaine séance du comité syndical se tiendra le lundi 23 novembre prochain :
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 5 octobre 2020.
- Désignation d’élus référents auprès de la FédéSCOT.
- Approbation du règlement intérieur.
- Convention à passer avec la commune de Saint-André pour la mise à disposition d’une salle pour la tenue des comités syndicaux.
- Convention de mise à disposition de services à passer entre la CCACVI et le SM SCOT
- Mise à jour du tableau des effectifs : Suppression de deux postes d’Attaché Territorial, et un poste d’attaché principal.
Questions diverses :
- Retour des délégués sur les réunions pour lesquelles ils ont représenté le Syndicat Mixte,
- Avis du SM sur la Mise en Compatibilité du PLU de Banyuls sur mer : information aux élus,
- Présentation d’une synthèse de la révision du SCOT Littoral Sud.